Tout savoir sur l’amiante, son utilisation antérieure et ses dangers

L’amiante est une fibre minérale naturelle qui, pendant très longtemps, a été utilisée comme matériau dans la construction pour ses qualités isolantes et sa résistance. On la retrouvait dans les toitures, les dalles de sol ou les dalles de plafond, les conduits d’aération et d’autres installations. Depuis les années 50 et jusque dans les années 90, ce matériau avec des qualités d’isolation phonique, thermique et des propriétés anti-feu était très utilisé dans les constructions et la réfection des bâtiments. Aujourd’hui, c’est un matériau qui représente un vrai danger pour la santé et qui a été interdit depuis 1997.

En effet, lorsque les matériaux amiantés se dégradent, ils libèrent des fibres invisibles qui sont extrêmement nocives et peuvent entraîner de graves maladies. Ceci explique le risque sanitaire majeur qu’il représentait et la raison de son interdiction à partir de 1997.

Si votre logement, maison ou appartement, a été construit avant cette date, il est possible que votre bien présente des traces d’amiante. Ainsi, à l’heure actuelle, afin de protéger les occupants et de respecter les réglementations en vigueur, il est essentiel de réaliser un diagnostic amiante.

Découvrez au sein de cet article tout ce qu’il faut savoir sur l’amiante au sein d’une maison, les différentes obligations légales et comment procéder au désamiantage avant la vente ou la location de votre bien immobilier.

Le contexte réglementaire actuel autour de ce matériau

Depuis son interdiction, l’utilisation et la gestion de l’amiante sont strictement encadrées. Tous les biens immobiliers dont le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997 doivent faire l’objet d’un diagnostic amiante avant toute démarche de vente ou avant la mise en place de travaux.

Ce diagnostic vise à repérer la présence ou l’absence de matériaux ou de produits amiantés.

Il faut que la présence d’amiante ne rende pas impropre le logement. Celui-ci doit être encore habitable sans entraîner une mise en danger de la santé d’autrui.

La législation en vigueur actuellement ne prévoit pas que la détection d’amiante en faible concentration rende un bien immobilier inhabitable. À l’heure actuelle, il n’est pas imposé au vendeur d’engager un désamiantage systématiquement lorsqu’une vente est prévue.

Toutefois, quelle que soit la nature du bien (maison ou appartement), le vendeur est obligé de faire réaliser un diagnostic pour informer les potentiels acquéreurs du logement de la présence ou non d’amiante.

Que faire si votre logement contient de l’amiante, comment s’en rendre compte ?

Il n’existe qu’une manière qui soit fiable pour savoir si un bien immobilier contient de l’amiante : faire appel à un diagnostiqueur professionnel certifié pour réaliser un diagnostic amiante.

Comme mentionné ci-dessus, ce diagnostic va permettre d’identifier la présence ou non de matériaux amiantés, leur état de conservation et ainsi les risques qu’ils font encourir aux occupants du bâtiment.

Dans le cas où un logement (maison ou appartement) contient bien de l’amiante, il faudra alors envisager plusieurs actions :

• Mettre en place une surveillance régulière des matériaux et de leurs états,
• Réaliser des travaux de confinement (dit d’encapsulage),
• Réaliser des travaux de désamiantage pour un retrait total ou partiel des matériaux
  contaminés,
• Tenir informés les occupants et les divers intervenants.

Ce sont les résultats du rapport de diagnostic amiante ou DTA (diagnostic technique amiante) qui pourront définir les actions à entreprendre. N’hésitez pas à vous tourner rapidement vers un diagnostiqueur expérimenté !

Propriétaires : comment se déroule le désamiantage avant la vente de votre
bien ?

En tant que propriétaires, si de l’amiante est décelée au sein de votre bien immobilier et que son état présente un danger pour les occupants, il est primordial d’effectuer un diagnostic immobilier puis des travaux de désamiantage.

Découvrez ci-dessous les étapes de ce chantier à la suite du diagnostic préalable (DTA
diagnostic technique amiante) :

• Repérage des matériaux amiantés et évaluation des risques,
• Préparation avant travaux avec un retrait des meubles ou des objets présents à
  proximité,
• Dépoussiérage de l’ensemble des surfaces,
• Confinement de la zone afin de ne pas propager des fibres d’amiante,
• Retrait de l’amiante par des professionnels certifiés,
• Nettoyage de l’espace et des différentes surfaces,
• Traitement des déchets, tels que l’amiante, dans des centres spécialisés,
• Remise d’un certificat de désamiantage,

Il est impératif de faire appel à des professionnels qualifiés pour effectuer l’ensemble de ces
travaux afin de bénéficier d’un résultat optimal et à moindre risque pour la santé de chacun.

La responsabilité des professionnels et la durée de validité du diagnostic

Le diagnostiqueur immobilier est responsable de la qualité de son expertise. Professionnel certifié et reconnu, il fait preuve d’une méthodologie pour fournir le diagnostic amiante.

Ce document a des périodes de validité variées selon ses résultats. En effet, si un diagnostic conclut qu’il n’y a aucune trace d’amiante, il est valable sans limite de durée.

Dans le cas où de l’amiante est détectée et précisée dans le résultat du diagnostic amiante, il est obligatoire de faire réaliser des contrôles périodiques, tous les 3 ans généralement.

Il faut noter qu’il est tout à fait possible de contester un ancien diagnostic amiante au cours d’une transaction. Afin de sécuriser la vente d’un logement, n’hésitez pas à renouveler le diagnostic.

Amiante au sein d’un appartement, est-il possible de vendre ou de louer un bien amianté ?

En effet, nous en avons brièvement parlé au début de cet article. Il est tout à fait possible de vendre ou de louer un logement contenant de l’amiante dans la mesure où cette présence est clairement signalée dans le dossier de diagnostic technique (DDT), document remis à l’acquéreur ou au locataire.

Il faut par ailleurs préciser que si l’amiante présente un risque pour la santé des futurs occupants, ou si le matériau amianté s’est dégradé, des travaux peuvent être exigés avant la transaction.

Il est obligatoire de présenter une totale transparence dans les informations fournies sur ce sujet. L’absence d’un diagnostic valide peut entraîner des conséquences comme l’annulation de la vente ou des sanctions pour le vendeur.

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Nos équipes sont en mesure d’intervenir rapidement auprès de votre bien pour réaliser un diagnostic amiante complet, en conformité avec les réglementations en vigueur.

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